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Séance du 8 juillet 2019

  • Décision modificative budget principal
  • Redistribution des indemnités pour le vol à la salle communale
  • Demande de point eau et électricité pour entretien cimetière
  • Règlement de mise en commun de moyens pour l’acquisition d’un outil d’adressage intégré au logiciel SIG
  • Point sur les travaux de la salle et place de la mairie
  • Mise en place borne textiles
  • Point sur la fourniture gaz du logement rue de l’Eglise
  • Point sur la rentrée scolaire 2019
  • Point sur les fêtes 2019
  • Sécurisation poste Crouzeilles – SDEPA
  • Travaux chemin Gassiou
  • Finances
  • Proposition de changement d’imprimante
  • Admission en non valeur
  • Redevance assainissement
  • Indice parcelles défrichées
  • Demande d’un locataire pour l’étalement du paiement de la caution
  • Marché d’été
  • Site internet
  • Divers

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Séance du 11 avril 2019

  • Point sur la proposition de vente du chemin Gassiou
  • Renonciation aux pénalites de retard salle communale
  • Groupement de commandes relatif à la réalisation des arrêtés et des schémas communaux de défense extérieure contre l’incendie
  • Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune
  • Convention CCLO : « Service commun en matière d’ingénierie et assistance dans le cadre de l’aménagement des territoires communaux
  • Convention Mairie-SACPA Monein
  • Règlement de la salle communale
  • Vote du compte de gestion 2018 du budget annexe assainissement
  • Vote du compte administratif 2018 du budget annexe assainissement
  • Affectation des résultats 2018 du budget assainissement
  • Vote du BP 2019 du budget assainissement
  • Vote du compte de gestion 2018 du budget principal
  • Vote du compte administratif 2018 du budget principal
  • Affectation des résultats 2018 du budget principal
  • Fixation des taux d’imposition 2019
  • Vote des subventions aux associations
  • Panneaux électoraux
  • Enfants de trois ans autorisés à la rentrée
  • Entretien du cimetière
  • Course cycliste à Cardesse
  • Aménagements espaces extérieurs – travaux
  • Divers

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Séance du 18 février 2019

  • Salle Communale
  • Station d’épuration Et assainissement
  • Contrat CAE
  • Travaux apppartement du haut Rue de l’église
  • Location appartement T3
  • Elections européennes
  • SAUR Pass’eau
  • Chemin Gassiou
  • RGPD Protection des données personnelles)
  • Autorisation engagement et mandatement pour 2019 dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget de l’exercice 2018
  • Adhésion groupement de commandes
  • Le Cardessien
  • Réunion budgétaire
  • Ecole
  • Arbre tombé chez M. Mme Laffargue
  • Divers

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Séance du 18 décembre 2018

  • Vente chemin Gassiou
  • Convention avec le CDG64 pour la médecine du travail
  • Proposition convention avec le SDEPA pour l’achat d’énergie
  • Vente de bois
  • Travaux
  • Point sur l’école
  • Décision modificative budget assainissement
  • Convention avec le CDG64 pour la mise à disposition d’un ACFI
  • Salle communale
  • DETR salle communale
  • DETR appartement du haut
  • Appartement T3 au-dessus de la Mairie
  • Divers

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Séance du 12 novembre 2018

  • Urbanisme : travaux soumis à autorisations préalables
  • PASS’EAU
  • Autorisation de signature d’une convention de stage
  • Création d’un terrain de cyclo-cross
  • Attribution de compensation pour l’année 2018
  • Travaux à la station d’épuration de Cardesse
  • Service assainissement : redevance et taux
  • Transfert compétences eau et assainissement
  • Urbanisme : taxe aménagement et exonérations
  • Bois d’affouage : prix de vente
  • Bois d’affouage : prix de vente
  • Remboursement des frais des réparations des dégâts à l’ecole
  • Don d’un habitant de Cardesse
  • Adhésion groupement de commandes
  • Voirie 2019
  • Travaux salle communale

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