Tous les comptes-rendus sont au format PDF.

Si vous ne disposez pas d’Adobe Reader, vous pouvez le télécharger en cliquant ce bouton get_adobe_reader

Séance du 23 février 2023

  • Approbation du PV du 12 12 2022
  • CA principal 2022
  • CA assainissement 2022
  • Fin de bail rural
  • Révision des attributions de compensation
  • Questions diverses

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 12 décembre 2022

  • Approbation du PV séance du 15 septembre 2022
  • Clôture de l’association des anciens combattants
  • Concession cimetière Guilhem-Bouhaben
  • Dégrèvement assainissement
  • Gave et Baïse
  • Lundi de Pentecôte
  • ONF
  • Proposition service civique
  • Questions diverses

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 15 septembre 2022

  • Assurance véhicule agent communal
  • Contrat civique
  • Loyer
  • Plan communal
  • Taxe d’aménagement
  • Travaux d’intérêts généraux
  • Vote des subventions au comité des fêtes
  • Éclairage public
  • Subvention Calandreta Lescar
  • Arrêté insalubrité
  • Procédure administrative à visée immobilière

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 30 juin 2022

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2022
  • Affectation des résultats Assainissement 2021
  • Service assainissement : redevance 2022
  • Vote du budget principal Assainissement 2022
  • Affectation des résultats Commune 2021
  • Fixation des taux d’imposition 2022
  • Vote ses subventions aux associations
  • Vote du budget principal Commune 2022
  • Cimetière : Approbation devis columbarium Marbrerie Lassalle

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 25 février 2022

  • Sécurisation de la traversée bourg CARDESSE D9
  • Travaux supplémentaires agents
  • Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Assainissement)
  • Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Commune)
  • Règlement du cimetière
  • Approbation du Devis ORTEC
  • Électrification rural-sécurisation-renforcement-SDEPA
  • Divers

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF