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Séance du 01 septembre 2023

  • Cantine à un euro
  • Augmentation d’heures contrat
  • DM assainissement opération d’ordre
  • Enquête public : parcelle à l’abandon
  • Lotissement Le Manseng
  • Divers

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Séance du 06 mai 2023

  • Désignation du géomètre pour le lotissement LE MANSENG
  • Désignation d’un référent déontologue
  • Sécurisation D9
  • Subventions aux associations
  • Reversement de la taxe d’aménagement
  • Création parcelle
  • Divers

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Séance du 13 avril 2023

  • Création budget annexe
  • Vote Compte de gestion Commune 2022
  • Vote Compte de gestion Assainissement 2022
  • Compte Administratif Commune
  • Compte Administratif Assainissement
  • Affectationn de résutat Commune
  • Affectationn de résutat Assainissement
  • Vote des taux d’imposition 2023
  • Vote Budget Principal Commune 2023
  • Vote Budget Principal Assainissement 2023
  • Vote Budget Principal Annexe lotissement 2023
  • Devis assainissement
  • Réduction loyer
  • Stagiarisation secrétaire de mairie
  • Parcelle 113 en état dabndon manifeste
  • Divers

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Séance du 23 février 2023

  • Approbation du PV du 12 12 2022
  • CA principal 2022
  • CA assainissement 2022
  • Fin de bail rural
  • Révision des attributions de compensation
  • Questions diverses

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Séance du 12 décembre 2022

  • Approbation du PV séance du 15 septembre 2022
  • Clôture de l’association des anciens combattants
  • Concession cimetière Guilhem-Bouhaben
  • Dégrèvement assainissement
  • Gave et Baïse
  • Lundi de Pentecôte
  • ONF
  • Proposition service civique
  • Questions diverses

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