Tous les comptes-rendus sont au format PDF.
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Séance du 30 juin 2022
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2022
- Affectation des résultats Assainissement 2021
- Service assainissement : redevance 2022
- Vote du budget principal Assainissement 2022
- Affectation des résultats Commune 2021
- Fixation des taux d’imposition 2022
- Vote ses subventions aux associations
- Vote du budget principal Commune 2022
- Cimetière : Approbation devis columbarium Marbrerie Lassalle
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Séance du 25 février 2022
- Sécurisation de la traversée bourg CARDESSE D9
- Travaux supplémentaires agents
- Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Assainissement)
- Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Commune)
- Règlement du cimetière
- Approbation du Devis ORTEC
- Électrification rural-sécurisation-renforcement-SDEPA
- Divers
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Séance du 13 décembre 2021
- Finances Publiques : Décision Modificative – Section Investissement – Opération n°43 : Salle Communale
- Indemnisation d’un des conseillers municipaux
- Proposition de coupes pour l’exercice 2022 par l’Office National des Forêt (ONF)
- DIvers
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Séance du 30 septembre 2021
- Delib. 2021/39 – Finances Publiques : Annule et Remplace Delib. 2021/29
- Finances Publiques : Admission en non-valeur Budget Communal
- Finances Publiques : Taxe foncière sur les propriétés bâties
- Finances Publiques : Devis Cosoluce
- Intercommunalité : Institution du reversement du produit de la taxe d’aménagement à la CCLO
- Accueil de personnes volontaires au service civique.
- OSNI 2021
- Fiscalité : Vote du taux de la taxe d’aménagement
- Décision modificative n°2 – Compte 6531
- Décision modificative n°3
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Séance du 12 juillet 2021
- Décision Modificative n°1, opération d’investissement n°43
- Réduction loyer Logement Communal situé 2 rue de l’Église
- Augmentation loyer logement communal 23 rue de l’Église
- Approbation du fonds de concours par la CCLO à la commune de CARDESSE pour la rénovation du logement communal
- Approbation du devis intervention langue occitane pour l’école primaire
- Attribution Jeton pass eau
- Attribution d’aide financière d’un foyer de CARDESSE
- Don d’un acte de fondation de la commune
- Nomination du coordonnateur communal pour le recensement 2022
- Divers