Tous les comptes-rendus sont au format PDF.

Si vous ne disposez pas d’Adobe Reader, vous pouvez le télécharger en cliquant ce bouton get_adobe_reader

Séance du 12 juillet 2021

  • Décision Modificative n°1, opération d’investissement n°43
  • Réduction loyer Logement Communal situé 2 rue de l’Église
  • Augmentation loyer logement communal 23 rue de l’Église
  • Approbation du fonds de concours par la CCLO à la commune de CARDESSE pour la rénovation du logement communal
  • Approbation du devis intervention langue occitane pour l’école primaire
  • Attribution Jeton pass eau
  • Attribution d’aide financière d’un foyer de CARDESSE
  • Don d’un acte de fondation de la commune
  • Nomination du coordonnateur communal pour le recensement 2022
  • Divers

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 13 avril 2021

  • Examen et vote du Compte de Gestion 2020 Budget annexe assainissement
  • Vote du Compte Administratif 2020 Budget annexe assainissement
  • Affectation des résultats 2020 Budget annexe assainissement
  • Service assainissement : Redevance 2021
  • Vote du Budget annexe assainissement 2021
  • Examen et vote du Compte de Gestion 2020 Budget principal
  • Vote du compte administratif 2020 Budget principal
  • Affectation des résultats 2020 Budget principal
  • Fixation des taux d’imposition 2021
  • Vote des Subventions aux Associations
  • Vote du Budget principal 2021
  • Arrêté municipal Suppression de la régie du tennis
  • Délibération portant opposition temporaire au transfert de la compétence en matière de Carte communale et Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes de Lacq-Orthez au 1er juillet 2021
  • Proposition avancement de grade
  • DIvers

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 15 mars 2021

  • Examen et vote du compte de gestion 2020
  • Vote du compte administratif 2020
  • Affectation des résultats 2020Clôture du budget CCAS, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune et réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune.
  • Désignation d’un conseiller municipal pour la signature du permis de construire de M. le maire intéressé.
  • Contrat groupe d’assurance statutaire 2021-2025
  • Délibération portant opposition temporaire au transfert de la compétence en matière de carte communale et plan local d’urbanisme à la Communauté de Communes de Lacq-Orthez au 1er juillet 2021
  • Plan de financement et demande de fonds de concours réfection chemin rural
  • Admission en non-valeur
  • Pacte de gouvernance CCLO
  • Louage du logement communal 25 rue l’église
  • Point sur la rentrée scolaire 2021
  • Point sur les élections juin 2021
  • Point sur la station d’épuration
  • Point sur la communication

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 18 janvier 2021

  • Reconduction Contrat Unique d’Insertion
  • Mise en place des frais de déplacement
  • Décision modificative 2 – Budget de la commune
  • Décision modificative 3 – Budget commune
  • Plan de financement Rénovation logement communal

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF

Séance du 8 décembre 2020

  • Finance – Décision modificative Budget commune
  • Constitution d’un groupement de commandes avec le Syndicat Mixte d’eau et d’assainissement Gave et Baïse et la commune de Cardesse pour l’entretien électromécanique des infrastructures d’assainissement collectif
  • Renoncement pénalités de retard chantier appartement

Lire le fichier PDF Télécharger le fichier PDF