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Séance du 15 septembre 2022
- Assurance véhicule agent communal
- Contrat civique
- Loyer
- Plan communal
- Taxe d’aménagement
- Travaux d’intérêts généraux
- Vote des subventions au comité des fêtes
- Éclairage public
- Subvention Calandreta Lescar
- Arrêté insalubrité
- Procédure administrative à visée immobilière
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Séance du 30 juin 2022
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2022
- Affectation des résultats Assainissement 2021
- Service assainissement : redevance 2022
- Vote du budget principal Assainissement 2022
- Affectation des résultats Commune 2021
- Fixation des taux d’imposition 2022
- Vote ses subventions aux associations
- Vote du budget principal Commune 2022
- Cimetière : Approbation devis columbarium Marbrerie Lassalle
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Séance du 25 février 2022
- Sécurisation de la traversée bourg CARDESSE D9
- Travaux supplémentaires agents
- Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Assainissement)
- Approbation du Compte de Gestion 2021 et Vote du compte Administratif 2021 (Budget Commune)
- Règlement du cimetière
- Approbation du Devis ORTEC
- Électrification rural-sécurisation-renforcement-SDEPA
- Divers
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Séance du 13 décembre 2021
- Finances Publiques : Décision Modificative – Section Investissement – Opération n°43 : Salle Communale
- Indemnisation d’un des conseillers municipaux
- Proposition de coupes pour l’exercice 2022 par l’Office National des Forêt (ONF)
- DIvers
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Séance du 30 septembre 2021
- Delib. 2021/39 – Finances Publiques : Annule et Remplace Delib. 2021/29
- Finances Publiques : Admission en non-valeur Budget Communal
- Finances Publiques : Taxe foncière sur les propriétés bâties
- Finances Publiques : Devis Cosoluce
- Intercommunalité : Institution du reversement du produit de la taxe d’aménagement à la CCLO
- Accueil de personnes volontaires au service civique.
- OSNI 2021
- Fiscalité : Vote du taux de la taxe d’aménagement
- Décision modificative n°2 – Compte 6531
- Décision modificative n°3